ANPER-TOS assure la compensation écologique
« Évidemment l’idéal est de ne pas modifier un milieu naturel mais nous vivons désormais dans une société qui ne peut s’en empêcher.«
ANPER-TOS, à travers son expertise dans les milieux aquatiques, peut intervenir auprès d’un maître d’œuvre afin de l’aider à compenser de manière efficace.
Rappelons le,
« La compensation écologique consiste en une opération de compensation des dommages, qui ne peuvent être ni évités ni réduits, qu’un projet cause à l’environnement, par des mesures visant à restaurer, voire à créer, en d’autres lieux, les fonctions écologiques et milieux perdus. »
Arnauld de Sartre, Xavier, et Isabelle Doussan. « Introduction. La fabrique de la compensation écologique, un approfondissement de la modernisation écologique ? », Natures Sciences Sociétés, vol. 26, no. 2, 2018, pp. 129-135.
Arrivée assez tôt dans la loi française (1976), la doctrine Eviter-Réduire-Compenser (ERC) n’a été réellement mise en place et utilisée qu’à partir des années 2010 après que les lois Grenelle 1 et 2 ont renforcé leur application.
Les objectifs de cette doctrine sont les suivants :
– Éviter tout dommage causé à l’environnement donc ne pas faire, faire ailleurs ou autrement les projets, plans ou programme qui entraîneront incontestablement des effets néfastes sur l’environnement. L’idée est de supprimer les impacts négatifs avant même que le projet ne démarre.
– Réduire autant que possible la durée, l’intensité, l’étendue des dommages qu’on ne peut pas éviter. – Compenser donc les dommages restants en apportant une contrepartie. Seuls les effets négatifs notables, directs ou indirects d’un projet doivent être compensés.