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Catégorie : Agriculture

La Méthanisation : nouvelle énergie verte à la mode et pourtant

La méthanisation consiste à fabriquer du gaz, plus précisément du méthane (CH4), à partir de matière organique biodégradable.

Méthaniseur de Montaut Ariège

La méthanisation est utilisée par les agriculteurs, qui utilisent directement les déjections de leurs troupeaux comme matière organique ; mais aussi par des stations d’épuration qui utilisent leurs boues, ou encore par des industriels qui créent des méthaniseurs un peu partout sur le territoire français et font pousser des champs entiers par exemple de maïs pour alimenter leurs méthaniseurs.

L’intention initiale, réduire les émissions de CO2 et utiliser des « énergies vertes » est très louables mais encore une fois cette nouveauté a été vite vue comme une opportunité de faire de l’argent.

Ainsi, les méthaniseurs pullulent sur le territoire français. D’après GRDF, au 30 septembre 2020 il y avait 1023 unités de méthanisation en cogénération, ou injection en France.

Source: Projet-methanisation.grdf.fr

En France continentale, 1007 projets de construction de méthaniseurs sont en attente

Source: Statinfo-biométhane (developpement-durable.gouv.fr)

GRDF compte en fait installer 10 000 méthaniseurs en France à l’horizon 2030.
Face à cela, Daniel Chataigner membre du CSNM (Collectif Scientifique National pour une Méthanisation Raisonnée) et physicien à Caen, répond que:
Avec la surface agricole utile de la France, cela fait un méthaniseur tous les 5 km, alors qu’aujourd’hui la moyenne d’approvisionnement en ‘intrant’ est de 30 km
Source : https://www.francetvinfo.fr/economie/emploi/metiers/agriculture/alertepollution-les-methaniseurs-qui-fabriquent-du-biogaz-avec-des-dechets-sont-ils-vraiment-ecologiques_3722153.html

Une partie des sols qui étaient jusqu’ici utilisés pour cultiver de la nourriture, devront en plus être utilisés pour cultiver des plantes afin d’alimenter les méthaniseurs …

Ce qui s’appelle  CIVE  (Culture  Intermédiaire à Valeur Énergétique).

 Verdir l’énergie oui, mais à quel prix ??

  • Augmentation de la consommation d’eau et d’intrants.

En plus d’être utilisés, semble-t-il, en excès, les méthaniseurs ont de sérieuses répercussions sur l’environnement. ( Méthaniseurs en service et en projet en France)

Depuis 2016, le nombre d’accidents provoquant des pollutions augmente (voir schéma ci-dessous). Cuve de méthaniseur qui cède, problème dans l’évacuation ou dans le transport du digestat … Lorsque ces accidents se produisent près d’un cours d’eau, ce dernier est souvent impacté. La matière organique en trop grande quantité va totalement obstruer la rivière et provoquer la mort des poissons et macro-invertébrés qui y vivent.

Un exemple récent sur la rivière de la Mesnière dans l’Orne :https://actu.fr/normandie/la-mesniere_61277/2-000-m3-de-lisier-s-ecoulent-dans-un-ruisseau-a-la-mesniere-dans-le-perche_40680215.html

La police de l’environnement déjà débordée par les contrôles ICPE ne pourra sûrement pas assurer les contrôles normalement obligatoires pour les méthaniseurs. Les défauts de construction ou d’utilisation causant les dégâts que l’on connaît ne seront pas détectés ou le seront trop tard.

La méthanisation semble devenir un nouveau produit de notre société de consommation qui au lieu de réduire sa consommation énergétique essaye désespéramment « d’arranger » sa consommation.

Retour des Néonicotinoïdes

Le principe de non-régression en matière environnementale relégué au second plan

En 2018, suite à la Loi biodiversité du 8 août 2016, l’utilisation des produits contenant des néonicotinoïdes et des semences traitées avec ces produits est interdite en France (https://www.vie-publique.fr) car dangereux pour la biodiversité. Des dérogations à cette interdiction pouvaient être accordées jusqu’au 1er juillet 2020.
Suite à cela, leur utilisation est devenue interdite. Mais c’est sans compter sur la nouvelle Loi relative aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire pour les betteraves sucrières, promulguée cette année et qui permet la réutilisation de ces produits dans certains cas.


Champ de Betteraves
Crédit photo: Anper-TOS / Champ de betteraves 28 aout 2020

Le Conseil Constitutionnel a été saisi par plusieurs députés et sénateurs pour analyser la constitutionnalité de cette Loi, donc sa conformité aux textes à valeur constitutionnelle. Dans sa décision du 10 décembre 2020 (décision n° 2020-809 DC), le Conseil Constitutionnel déclare ce texte conforme.

Plusieurs points sont à mettre en avant.

Dans son raisonnement, le Conseil Constitutionnel semble plusieurs fois vouloir « rassurer » ses auditeurs et lecteurs. Entre autres, il explique que les dérogations possibles avec cette nouvelle Loi seront très limitées car :

« Cette dérogation ne peut être mise en œuvre que par arrêté conjoint des ministres de l’agriculture et de l’environnement, pris après avis d’un conseil de surveillance spécialement créé, au paragraphe II bis de l’article L. 253-8, et dans les conditions prévues à l’article 53 du règlement européen du 21 octobre 2009, applicable aux situations d’urgence en matière de protection phytosanitaire. », décision n° 2020-809 DC du Conseil Constitutionnel

Il nous semble pourtant important de préciser que cette dérogation a été créée pour être mise en œuvre et qu’il est, nous semble-t-il, illusoire de penser qu’elle ne le sera que très peu …

Outre cet aspect procédurier, le Conseil souligne également un aspect temporel :

« En deuxième lieu, les dispositions contestées ne permettent de déroger à l’interdiction d’utilisation des produits en cause qu’à titre transitoire, le temps que puissent être mises au point des solutions alternatives. Cette possibilité est ouverte exclusivement jusqu’au 1er juillet 2023. », décision n° 2020-809 DC du Conseil Constitutionnel

D’une part, est-il nécessaire de rappeler ici que le changement climatique et les problèmes qui y sont liés occurrent en ce moment même et qu’il est nécessaire d’agir dès aujourd’hui si nous voulons, si ce n’est réparer, améliorer les choses ?

De plus, suite à l’interdiction de 2018, des dérogations pouvaient déjà être données et cela jusqu’au 1er juillet 2020. Leur utilisation est ensuite devenue interdite sauf qu’aussitôt après, la Loi mise en cause auprès du Conseil Constitutionnel a été promulguée autorisant alors les dérogations jusqu’au 1er juillet 2023 ! Qu’en sera-t-il ensuite ? Une nouvelle loi autorisant les dérogations sera promulguée ? Dans ce cadre, que signifie transitoire et comment pouvons-nous espérer progresser un jour ?

Enfin, au début de sa décision le Conseil Constitutionnel énumère les « reproches » que les députés et les sénateurs font à cette nouvelle Loi et, entre autres, les sénateurs estiment que le principe de non-régression n’est pas respecté. En effet, selon eux la loi de 2018 était progressiste puisqu’elle interdisait des substances que l’on savait nocives pour l’environnement et, elle autorisait des dérogations jusqu’au 1er juillet 2020. Créer une nouvelle loi cette année pour persister dans l’utilisation de ces substances et donc, passer outre l’objectif de la loi de 2018 qui était d’arrêter l’utilisation de ces substances, semble contraire au principe de non-régression en matière environnementale. En plus de mettre ce principe en avant, les sénateurs demandent qu’il soit reconnu comme ayant une valeur constitutionnelle

« Les sénateurs requérants rejoignent les députés dans la critique de la dérogation apportée par le législateur à l’interdiction d’utilisation des produits contenant des substances actives de la famille des néonicotinoïdes. Avec eux, ils estiment que cette dérogation méconnaîtrait un principe de non-régression en matière environnementale, qui se déduirait, notamment, de l’article 2 de la Charte de l’environnement et qu’ils demandent au Conseil constitutionnel de reconnaître. Ce principe interdirait au législateur de diminuer, sans justification suffisante, le niveau de protection légale dont bénéficie l’environnement. », décision n° 2020-809 DC du Conseil Constitutionnel

Pourtant, il n’est fait aucune mention dans la suite de la décision au principe de non-régression et à son éventuelle valeur constitutionnelle … Ce principe n’a pourtant plus à faire ses preuves : il a valeur légale puisqu’il est inscrit à l’article L 110-1 du code de l’environnement ; il a été appliqué notamment par le Conseil d’Etat dans son arrêt du 8 décembre dernier (n°404391) ; et il peut même être déduit de la Charte de l’environnement. Ce principe, au-delà d’être reconnu par la loi et par les juges français, est admis de manière implicite par une grande partie des citoyens pour lesquels il est impensable de revenir en arrière en matière environnementale.

Ce principe est très important en droit de l’environnement et au même titre que les autres principes énumérés à l’article L 110-1 du code de l’environnement (principe de précaution, principe pollueur-payeur …), il donne sens à ce droit qui a pour objectif d’améliorer, de protéger notre environnement. Il s’agit de bon sens.

Les arguments se mélangent, s’entremêlent et, à la fin de la décision, les questionnements sur le principe de non-régression et sa valeur constitutionnelle ont disparu. Sur ce point, aucune réponse n’est apportée par le Conseil Constitutionnel alors que selon Arnaud Gossement, avocat spécialisé en droit de l’environnement (http://www.arnaudgossement.com), il « aurait très bien pu rejeter cette loi en se référant « au devoir d’amélioration de l’environnement »  ( https://www.20minutes.fr ), devoir qui est présent dans la Charte de l’environnement ( https://www.legifrance.gouv.fr ).

« Article 2. Toute personne a le devoir de prendre part à la préservation et à l’amélioration de l’environnement. », Charte de l’environnement

Mais malheureusement, dans sa décision du 10 décembre 2020, le Conseil Constitutionnel ne se réfère à aucun moment à la Charte et ne cite à nouveau le principe de non-régression en matière environnementale.

Il est important de rappeler que la Charte de l’environnement a valeur constitutionnelle. Elle est, au même titre que la Constitution, en haut de la hiérarchie des normes. Faire un référendum pour décider si oui ou non la notion de protection de l’environnement sera ajoutée à la Constitution française, comme souhaite le faire M. Le Président Macron, ne servirait en rien à rehausser la place de la protection de l’environnement dans le droit français.

Les substances mises en cause ici servent à « réguler » un environnement, que nous avons dérégler, en le détériorant. Il est triste de constater qu’aujourd’hui les efforts de plusieurs années et de nombreuses personnes physiques et morales sont, à nouveau, anéantis par le lobbying de certains. Le jour où le droit sera pleinement détaché des idées politiques, économiques et des lobbys, nous pourront espérer avancer.

Le chemin à parcourir est encore long…

NEONICOTINOIDES :

L’insupportable retour.

Le 07 août 2020, le gouvernement a cédé face aux pressions du monde agro-industriel en autorisant de nouveau l’utilisation des si décriés insecticides , les« néonicotinoïdes » plus connus du grand public sous le nom de « tueurs d’abeilles », qualificatif amplement justifié et documenté. Cette dérogation s’applique aux cultures de betteraves .

Une réorientation urgente est nécessaire, qu’il s’agisse de santé publique ou d’environnement et de développement durable, l’action sur les pollinisateurs étant avérée et préjudiciable à l’activité économique.
D’autres acteurs s’en inquiètent tout autant que nous:

ANPER-TOS dénonce cette volteface

elle est complètement contraire une nouvelle fois aux engagements pris lors du Grenelle de l’Environnement de réduire l’usage des pesticides de synthèse, objectif qui rappelons le ici est manqué .
Lire un article sur le sujet

Les néonicotinoïdes font l’objet d’une très large documentation scientifique (plusieurs centaines d’articles depuis leur mise sur le marché dans les années 1990 à 2000 aisément disponibles) .
On notera que ces substances se retrouvent rapidement dans les eaux de surfaces après leur application sur les cultures et ce, à des seuils largement détectables (supérieurs à 0.1µg/L, seuil qui correspond également au maximum admissible) avec une persistance dans les sols dépassant plusieurs centaines de jours pour les substances les plus employées (voir site de l’INERIS) .

Qui plus est, leur toxicité est variable selon les organismes mais également comme pour les abeilles, les insectes aquatiques en particuliers les odonates, trichoptères et diptères y sont extrêmement sensibles, y compris à des doses infimes pendant de longues périodes (En savoir plus).
L’impact sur les masses d’eau, sur leur bon état potentiel au regard de la Directive Cadre sur l’Eau, est donc direct et ne saurait être nié.

Betteraves à sucre
Betteraves sucrières

ANPER- TOS demande le respect de l’interdiction de ces substances. Il est du ressort du gouvernement d’accompagner les producteurs vers des modes de production respectueux de l’Environnement plutôt que d’autoriser une nouvelle fois un empoisonnement de la planète à large échelle.

La saprolégniose

Un ravage pour les truites et les ombres

 La saprolégniose est une maladie fongique causée par le champignon aquatique Saprolegnia sp., un Oomycète, qui affecte les poissons sauvages et ceux provenant des piscicultures. L’apparition de touffes cotonneuses semblables à de la ouate de couleur blanche est souvent la première indication de l’infection.

Ce saprophyte ubiquitaire se nourrit habituellement des œufs de poissons morts, mais il se développe sur les poissons après la fraie lorsqu’ils se sont blessés sur le substrat colmaté donc sur les gravières qu’ils creusent pour déposer leurs œufs.

La saprolégniose est souvent une infection secondaire, mais des souches virulentes peuvent se développer aussi sur les salmonidés ayant subi un stress. Il conduit presque toujours à la mort du poisson.

Ombre commun
Ombre commun (Thymallus Thymallus)

Tous les ans, cette maladie fait d’énormes dégâts en Bourgogne-Franche-Comté, et plus particulièrement sur le Doubs et la Loue où le pathogène touche de nombreuses Truites (Salmo Trutta) et Ombres (Thymallus Thymallus).
Les poissons malades sont bien visibles aux bords des rivières, réfugiés dans des zones calmes, peu mobiles,  couverts de taches blanches sur le corps, le symptôme principal de la maladie.

Cette mortalité perdure depuis plusieurs années causant à chaque fois  le désespoir des pêcheurs et des naturalistes locaux, et l’inquiétude des riverains.

Un lien avec l’épandage de lisier ?

Truite

Le lisier est constitué des déjections d’animaux d’élevage et il est utilisé par les agriculteurs comme engrais organique pour leur culture.
Le lisier contient de l’azote (ammoniacal et organique) et son épandage est commun car il aide à la croissance des plantes. Les sels d’ammonium « forcent » leur développement.

Au printemps, les épandages de lisiers dans la zone Comté sont pratiqués pour relancer le cycle végétatif des graminées et se font parfois proches des cours d’eau ou en terrain karstique avec un transfert liquide rapide.

Le lisier va donc s’infiltrer directement en direction des eaux courantes. Souvent les sols, en ayant déjà trop accumulé, sont saturés en azote et donc ces pratiques contribuent à la pollution des nappes souterraines et des rivières.

Cela entraîne aussi des réactions chimiques pouvant être nocives pour les poissons.

Des solutions ?

Des distances minimums sont à respecter avec les habitations des tiers et avec certaine zones protégées puisque tout épandage doit être fait :

à 35 m des cours d’eau (ruisseau, torrent, rivière, fleuve, etc.) ainsi que des plans d’eau (mare, étang, lac), 50 m des points d’eau tels que les puits, forages, distributeurs d’eau potable, etc., 200 m des lieux de baignade, 500 m des zones piscicoles.

De plus, il est important de préciser que l’épandage de lisier doit faire l’objet d’une autorisation ou d’une déclaration.

Cette réglementation, mise en place pour limiter les pollutions dues à l’épandage, prend donc en compte un certain  risque  à ce que le lisier se retrouve dans l’environnement …

Des risques bactériologiques existent aussi avec la présence d’Escherichia coli une bactérie à l’origine des gastroentérites.

En parallèle de cette réglementation, des solutions techniques sont en train d’être développées : une de ces solutions consiste à injecter, directement dans le lisier, des produits qui vont orienter la flore du lisier et éviter les fermentations indésirables, sources de nombreux soucis.

Faune aquatique menacée d’extinction

Les Éphéméroptères menacées d’extinction

Nous tenons ici a alerter l’opinion publique sur la disparition , quelques fois irréversible des espèces d’ invertébrés aquatiques dans nos cours d’eau qui sont des bio indicateurs d’une eau de qualité indispensable aussi à notre survie. Cela est confirmé par les documents fournis par Opie Benthos que vous pourrez lire en cliquant sur  ce premier lien.

En effet les espèces les plus touchées, sont les éphémères présents depuis plus de 300 millions d’années, avec comme exemple en haute Garonne où prés de la moitié des espèces ont disparues de nos cours d’eau, en cause l’hydroélectricité, les pollutions agricoles et domestiques mais aussi les stations de sports d’hiver (prélèvements d’eau pour l’alimentation des canons à neige).

Hydroélectricité : énergie certes renouvelable mais polluante

Cette énergie dite « verte »  produite pour l’essentiel par EDF,  et  mise en avant dans le cadre de la transition énergétique et du plan Climat, a un revers de médaille, que nous connaissons parfaitement bien depuis plus de 50 ans avec la destruction des frayères et de la faune aquatique ( macro-invertébrés et poissons).

 

EDF: cela pourrait vouloir dire, Éradication Durable de la Faune 

En effet, les barrages construits sur les cours d’eau, stockent les sédiments pendant plusieurs années comme ci dessus avec le barrage du Plan d’Arem sur la Garonne.  Construit à la frontière espagnole en 1969  a encore largué massivement cette année plusieurs tonnes de sédiments plus ou moins pollués qui se sont déposés , formant une couche de dépôts sédimentaires de 15 a 25 cm jusqu’à 15 kms à l’aval de l’ouvrage, colmatant ainsi les fonds dans les amortis de la rivière.

Nous ne vous parlerons pas des turbines de ces barrages ou celles des micro-centrales qui depuis plusieurs dizaines d’années sont de véritables “broyeurs à poissons” et que seules quelques unes sont équipées depuis  très  peu de temps, de grilles avec un espacement réduit et une inclinaison limitant l’aspiration des poissons.

 

L’agriculture intensive et polluante

L’agriculture moderne et productiviste à outrance, soutenue par la FNSEA est également responsable de la disparition des invertébrés avec le pompage massif dans certains cours d’eau les asséchant,  ou en les polluants lors de fortes pluies sur des terres rendues stériles favorisant les ravinements.

 

FNSEA: cela pourrait vouloir dire: Fabrication Naturelle Sans Éphémères Aquatiques ou Fédération Nationale Sans Etats d’Ames pour l’environnement

Mais ce ne sont pas les seules:

Les viticulteurs ont aussi leur part de responsabilité dans la disparition de certaines espèces en employant des herbicides à base de Glyphosate en masse!

 

Sans oublier les grands fabricants de produits ménagers et lessiviels!

Les rayons lessives et autres produits ménagers des grandes surfaces commerciales sont toujours autant fournis en produits polluants pour les espèces aquatiques. Malgré des stations d’épuration très performantes, combien de  molécules toxiques se retrouvent dans nos cours d’eau impactant la faune et la flore.

Ce phénomène pourrait s’accentuer car même  dans certaines communes , on préfère ajouter des solutions chlorées que d’employer les techniques à l’ultraviolet afin de tuer les bactéries pour la distribution d’eau potable.

Combien d’espèces menacées ?

Le risque de disparition de tous les éphémères recensés sur le territoire métropolitain a été évalué; regardez donc la liste rouge Nationale des espèces menacées

vous pourrez lire qu’après l’analyse des données récoltées et des informations compilées pour chacune des 142 espèces , les résultats montrent que 22 % sont menacées et mettent en évidence les pressions qui pèsent sur ces insectes et leurs habitats.

à lire également:

 Plus d’une espèce d’éphémères sur cinq menacée de disparition en France métropolitaine

Plan Nitrates et déposition des ONG régionales

Programme d’Actions Régional Nitrates

Vous trouverez ci dessous la Consultation du public sur le contenu du Programme d’Actions Régional Nitrates Révision du PAR Bourgogne Franche-Comté Déposition des ONG régionales et du groupe Bretagne.

 

Directive Eau 2015

En effet l’Etat est soumis à l’obligation de résultat de la directive Eau 2015. C’est dans ce cadre que nous plaçons cette démarche. ( voir la suite)

Photos de la loire France3 région et côte Bretonne France TV Infos

Déposition Anper-TOS Bretagne

Voir aussi la déposition du groupe Anper-TOS Bretagne à cette consultation (voir document)